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Marques déposées par DOMAINE DES CLOSTODO
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DOMAINE DES BURGONDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BURGONDES
DOMAINE DES CLOS S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3016029
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES BURGONDES

Déposée le 15 mars 2000 par DOMAINE DES CLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BURGONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est DOMAINE DES CLOSTODO domicilié(e) Rue de la Boutiere, 21190 TAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 252 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES CLOS - France.

La marque DOMAINE DES BURGONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BURGONDES est expirée depuis le 15 mars 2010.

DOMAINE DES CLOS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLOS , Domaine des Clos


DOMAINE DES CLOS S.C.E.A - Rue de la Boutiere, 21190 TAILLY - France - SIREN 402252936


SCEA DOMAINE DES CLOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Vin et eaux-de-vie d'appellations d'origine, vin de pays.